Deux de ces valeurs sont au coeur de notre éthique collective et de notre Code de conduite : la Sécurité d'une part et le Respect de l'Autre d'autre part. Ensemble, elles fondent notre modèle ...

Le code de conduite de l'UE (fiscalité des entreprises) est un instrument important de l'UE pour promouvoir une concurrence fiscale loyale, tant au sein de l'UE qu'au-delà. Le premier code de conduite ...

Votre code de conduite est-il un guide utile ou un gloubiboulga de jargon juridique ? Souvent sous-utilisé, ce document est pourtant la pierre angulaire de votre culture d’entreprise. Découvrez ...

Le statut du Code civil vient juste après celui de la Constitution dans la législation d’un pays. Le Code civil est la loi fondamentale de l’économie de marché, le code de conduite de base des ...

Velan s'engage à promouvoir une conduite commerciale éthique, équitable, responsable et respectueuse de l'environnement à travers sa chaîne d'approvisionnement. Afin de mettre en place les normes de ...

Plus de 130 fournisseurs et détaillants canadiens ont déjà ratifié leur adhésion. Publié le 24 déc. 2025 Photo: Marie-France Coallier Le Devoir Tous les fournisseurs et les détaillants canadiens ...

Au cœur des discussions depuis de nombreuses années, le code de conduite des épiciers entrera en vigueur le 1 er janvier à travers le Canada. • À lire aussi: Bonne chance pour affronter ces hausses de ...

De récents scandales ont mis en lumière la transparence des députés européens, même si les élus suivent déjà un code de conduite strict, mis à jour en 2023, pour prévenir les conflits d'intérêts. Que ...

La ligue nord-américaine de basket NBA a dit prendre « très au sérieux le respect de (son) code de conduite » s’appliquant aux entreprises commercialisant ses produits sous licence, au lendemain d’un ...

Alors que l’Union européenne renforce ses règles pour encadrer l’intelligence artificielle, Meta choisit de ne pas suivre le code volontaire de bonnes pratiques. Meta rejette le nouveau code européen ...